Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Découverte du Parc
Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4242826
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Label Découverte du Parc de Fédération Française d\'Etudes et de Sports Sous-Marins

Présentation de la marque Label Découverte du Parc

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label Découverte du Parc »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins domicilié(e) 24 quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM, M. Jean Louis BLANCHARD domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Française de Plongée (EFP) , Rencontres Internationales de la Plongée Enfants (RIPE) , Ecole de Nage Avec Palmes Française (ENAPF) , Ecole de Plongée Souterraine Française (EPSF) , Ecole Française de Nage Avec Palmes (EFNAP) , French Underwater Federation (FUF) , Le Plaisir est Sous l'Eau , Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS) , Club France FFESSM


Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins, Association Loi 1901 - 24 quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France - SIREN 775559909


FFESSM, M. Jean Louis BLANCHARD - 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699621 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.